Search
And press enter

mentions légales & crédits

sandrine besnard
10 rue Jean felloneau
33130 bègles – france
mob 06 07 03 77 23
maurice@mauricehome.fr

maison des artistes #b243712
siret 517 630 455 00015

hébergement du site

ovh
2 rue kellermann
59100 roubaix – france

dispositions légales

Les éléments du site sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de maurice. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les informations recueillies par maurice à partir de son formulaire contact ne fait l’objet d’aucun traitement informatique. Aucune des données ne sera conservée. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez néanmoins d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pourriez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : maurice@mauricehome.fr

droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont maurice est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de maurice ou de tiers ayant autorisé maurice à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

liens vers des sites tiers depuis le site de maurice

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites ou de pages personnelles ne sauraient engager la responsabilité de maurice quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements qui leur sont apportés.